Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAVILLONS MONTOIS DES ARTISANS BATISSEURS
CHAON BERNARD, MARCEL, Louis

Numéro de dépôt :
93470953
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
25/05/2013

Présentation de la marque LES PAVILLONS MONTOIS DES ARTISANS BATISSEURS

Déposée le 25 mai 1993 par CHAON BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LES PAVILLONS MONTOIS DES ARTISANS BATISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est CHAON BERNARD, MARCEL, Louis domicilié(e) 24, rue Saint GAUD,50400 GRANVILLE (dossier no 2233679) - 50400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CHAON domicilié(e) 24, rue Saint GAUD,50400 GRANVILLE (dossier no 2233679) - 50400 - France.

La marque LES PAVILLONS MONTOIS DES ARTISANS BATISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVILLONS MONTOIS DES ARTISANS BATISSEURS est expirée depuis le 25 mai 2013.


CHAON BERNARD, MARCEL, Louis - 24, rue Saint GAUD,50400 GRANVILLE (dossier no 2233679) - 50400 - France


BERNARD CHAON - 24, rue Saint GAUD,50400 GRANVILLE (dossier no 2233679) - 50400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395016 - Publication au BOPI 2004-06-22

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2233679 - Publication au BOPI 2003-01-16

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Conception, négociations (services immobiliers) et construction de maisons individuelles ou de collectifs en secteur diffus ou groupé et aussi conceptions (services immobiliers) et construction de tous projets de bâtiments publics ou privés. (Rénovations de bâtiments anciens, hangars, bureaux)

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.